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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ONCE UPON A VINE
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LE SANG DES SEIGNEURS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE SANG DES SEIGNEURS
ONCE UPON A VINE, SAS

Numéro de dépôt :
4164025
Date de dépôt :
11/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/03/2025
LE SANG DES SEIGNEURS de ONCE UPON A VINE

Présentation de la marque LE SANG DES SEIGNEURS

Déposée par voie électronique le 11 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ONCE UPON A VINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE SANG DES SEIGNEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-14 du 3 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ONCE UPON A VINE domicilié(e) 12 RUE DU COMPAGNONNAGE - 30133 - LES ANGLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ONCE UPON A VINE, M. Christophe VAUDOU domicilié(e) 12 RUE DU COMPAGNONNAGE - 30133 - LES ANGLES - France.

La marque LE SANG DES SEIGNEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4164025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SANG DES SEIGNEURS arrivera à expiration en date du 11 mars 2025.

ONCE UPON A VINE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , YIN YANG , LE SANG DES SEIGNEURS , CHRONOWINE


ONCE UPON A VINE, SAS - 12 RUE DU COMPAGNONNAGE - 30133 - LES ANGLES - France


ONCE UPON A VINE, M. Christophe VAUDOU - 12 RUE DU COMPAGNONNAGE - 30133 - LES ANGLES - France


Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Inscription le 9 mars 2020 - Transmission totale de propriété n°782091 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-09

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques.